Publié le 18/08/2021

À l’aube du coup d’envoi des compétitions régionales (dimanche 22 août pour le Régional 1 et le tour de cadrage de la Coupe de France), nous vous rappelons les modalités de purge des sanctions. 

Afin de rétablir une certaine équité entre les licenciés suspendus en matchs et les licenciés suspendus à temps, le Comité Exécutif de la FFF a décidé, à l’occasion de sa réunion du 6 mai 2021, selon les conditions et modalités détaillées ci-dessous, d’accorder une dispense d’exécution de peine pour les suspensions en matchs, prononcées au titre de la saison 2020/2021, dans la limite de 6 matchs.

Cette mesure, similaire à celle adoptée la saison passée suite à l’arrêt anticipé et définitif des championnats en 2019-2021, s’appliquera de la manière suivante, et ce, afin de tenir compte du fait que certains championnats n’ont pas été concernés par la saison blanche :

CHAMPIONNATS CONCERNÉS PAR LA SAISON BLANCHE 

Si un licencié sanctionné d’une suspension en matchs, non purgée en totalité, veut reprendre la compétition à l’occasion d’une rencontre officielle disputée par une équipe dont le championnat a été arrêté en 2020/2021, il bénéficie alors d’une dispense d’exécution de peine, dans la limite de 6 matchs.

CHAMPIONNATS DISPUTÉS EN INTÉGRALITÉ (non concernés par la saison blanche) 

Si un licencié sanctionné d’une suspension en matchs, non purgée en totalité, veut reprendre la compétition à l’occasion d’une rencontre officielle disputée par une équipe dont le championnat a été maintenu en 2020/2021 (L1, L2, N1, D1 Féminine, D1 Futsal), sa suspension doit alors être purgée, avec cette équipe, selon les modalités habituelles de purge définies à l’article 226 des Règlements Généraux, sans dispense d’exécution.

En ce qui concerne la purge de ce licencié avec une autre équipe de son club, évoluant dans un championnat qui a été arrêté en 2020/2021, il y a lieu d’appliquer la dispense d’exécution de peine fixée ci-dessus.

Il est également précisé, comme la saison dernière, que :

– La sanction elle-même n’est ni modifiée dans son quantum, ni annulée ou amnistiée, et en ce qui concerne les matchs restant éventuellement à purger, après décompte des 6 matchs susmentionnés, il y a lieu d’appliquer les modalités habituelles de purge de l’article 226 des Règlements Généraux ;

– La dispense d’exécution de peine ne s’applique qu’aux licenciés personnes physiques (les suspensions de terrain et les sanctions de matchs à huis clos non purgées en 2020/2021 restent donc à purger en 2021/2022).

La Ligue et ses Districts souhaitent une bonne reprise à tous les clubs en appelant à la solidarité et à la compréhension concernant les protocoles du Ministère des Sports mis en place dans les stades.